Module Modèles
Statuts, convocations, procès-verbaux, rapports, reçus : une bibliothèque de modèles Word à télécharger et remplir, plus les démarches administratives expliquées pas à pas.
Les modèles Word, classés par catégorie.
Au programme
Bibliothèque
Plus de vingt modèles .docx prêts à remplir, classés par catégorie. Ils couvrent la vie de l'association, de sa création aux demandes de subvention.
Convocations, feuilles de présence, pouvoirs et procès-verbaux sont fournis. Les rapports moral, d'activité et financier ont aussi leur trame.
Vous disposez des statuts, d'un modèle de modification des statuts et d'un règlement intérieur.
Bulletins d'adhésion, reçus et relances de cotisation figurent dans la bibliothèque.
Démarches
Chaque démarche administrative est présentée clairement. Vous savez ce qu'il faut faire, et dans quel ordre.
Assemblée générale, subvention, changement de dirigeants ou de siège, modification des statuts, création et dissolution sont couvertes.
Chaque démarche renvoie aux modèles dont elle a besoin. Vous partez de la bonne base, sans chercher la procédure sur dix sites.
Des notes spécifiques accompagnent les associations d'Alsace-Moselle, qui relèvent du droit local.
Pas à pas
Chaque démarche est détaillée de A à Z, avec ce qu'il faut préparer et à quel moment.
Les étapes se suivent dans l'ordre indiqué. Les pièces à fournir sont listées.
Chaque procédure indique le délai légal et qui prend la décision. Un changement de dirigeants se déclare par exemple dans les 3 mois.
Des liens mènent vers les téléservices officiels, comme e-modification ou le Cerfa 13971*03.
Prêt à l'emploi
Tout est en libre accès dans votre espace. Vous téléchargez le modèle au format Word, vous le complétez, puis vous l'imprimez.
Le nom, le siège, l'objet, le RNA et le SIRET de votre association sont inscrits dans le document. Vous les saisissez une seule fois dans Administration.
Un mot suffit pour retrouver le bon modèle. Le mode d'emploi de la bibliothèque est dans le guide d'utilisation.
La bibliothèque est comprise dès la formule d'essai, sans supplément. Aucune limite d'utilisation ne s'applique.
Questions
Vingt-sept documents couvrant la vie associative courante : convocations à l'assemblée générale, à l'AG extraordinaire et au conseil ou au bureau, feuille de présence, pouvoir, procès-verbaux d'AG ordinaire, d'assemblée constitutive, de dissolution, de conseil ou de bureau, rapports moral, d'activité et financier, statuts et modification de statuts, règlement intérieur, liste des dirigeants, attestation d'engagement bénévole, lettre de démission, bulletin d'adhésion, appel et relance de cotisation, reçu de cotisation, attestations de bénévolat et de non-condamnation, conventions de partenariat et de mise à disposition de local, et lettre de demande de subvention. Sept d'entre eux sont accompagnés d'un guide de remplissage séparé.
En .docx, ouvrable avec Word, LibreOffice ou Google Docs. Le nom, le siège, le RNA, le SIRET et l'objet de votre association y sont déjà inscrits, tels que vous les avez saisis dans Administration. Les autres passages à personnaliser sont signalés entre crochets, il suffit de les remplacer par vos propres informations. Vous restez donc totalement libre du contenu final, contrairement à un générateur fermé.
Oui. Tout document qui affirme relever de la loi de 1901 porte systématiquement la mention du régime particulier applicable dans le Bas-Rhin, le Haut-Rhin et la Moselle, où les associations relèvent du droit local et non de la loi de 1901. C'est une vérification systématique, pas une option.
Oui, les plus délicats disposent d'un guide séparé : statuts, modification des statuts, procès-verbal d'assemblée générale, procès-verbal d'assemblée constitutive, procès-verbal de dissolution, rapport moral et rapport financier. Ces guides expliquent ce que le document doit contenir et les erreurs qui le rendent contestable. Tout savoir sur l'assemblée générale.
Sept procédures pas à pas : préparer et tenir l'assemblée générale annuelle, demander une subvention, déclarer la création de l'association, déclarer un changement de dirigeants, changer l'adresse du siège social, modifier les statuts et dissoudre l'association. Chacune renvoie vers la source officielle correspondante sur service-public.gouv.fr. Créer une association loi 1901 ou la dissoudre.
Non. Les documents ne sont jamais servis directement depuis une adresse publique : chaque téléchargement passe par votre session authentifiée. Les bénévoles disposant d'un accès restreint n'y accèdent pas.
Oui, elle est accessible à toutes les associations abonnées, sans supplément ni limite de téléchargement. Elle est comprise dès la période d'essai, puis dans les formules Classique et Premium, sans ligne de facturation à part. Aucun droit n'est à régler non plus : la tuile est ouverte à tous les comptes de votre association, y compris à un membre qui n'a qu'un accès en consultation.