Comptabiliser

Comptabiliser un logiciel ou une licence dans une association

Par Joe Muller · · 6 min de lecture

Sommaire

  1. Quand immobiliser un logiciel ?
  2. Quels comptes utiliser ?
  3. Comment passer l'écriture d'une licence achetée ?
  4. Comment enregistrer un abonnement en ligne ?
  5. Et en comptabilité de trésorerie ?
  6. Cas particuliers

Une association utilise plusieurs logiciels : billetterie, gestion des adhérents, comptabilité, suite bureautique.

Certains s'achètent une fois, sous forme de licence. D'autres se paient chaque mois, en accès par internet. La licence achetée va au bilan. L'abonnement va au compte de résultat.

Quand immobiliser un logiciel ?

Une licence acquise et utilisée sur plusieurs exercices devient une immobilisation incorporelle, amortie sur sa durée d'utilisation. Un abonnement qui donne seulement un droit d'accès reste une charge, enregistrée au fil du service. Le lieu d'hébergement du logiciel ne change rien à ce classement.

Cette règle vient du règlement ANC 2023-05, applicable aux exercices ouverts depuis le 1er janvier 2024. Il remplace le mot « logiciel » par « solution informatique » dans le plan comptable général. Il cite le mode SaaS, l'accès à une application par internet, comme exemple de contrat conférant un droit d'accès.

Le justificatif est la facture de l'éditeur, avec le contrat de licence ou les conditions de l'abonnement. Une association tenue d'établir des comptes annuels applique le règlement ANC 2018-06, en vigueur depuis 2020. Notre guide pour tenir la comptabilité d'une association loi 1901 rappelle comment classer ces pièces.

Quels comptes utiliser ?

Une licence achetée va au compte 205 et s'amortit par le 2805 et le 6811. Un abonnement en ligne s'enregistre en charge au 6511. La dette envers l'éditeur passe au 404 jusqu'au paiement, qui crédite le 512. Le plan comptable général en vigueur en 2026 prévoit ces comptes :

Certains cabinets passent les abonnements au 613 Locations. Le résultat ne change pas. Gardez simplement le même compte d'une année sur l'autre.

Comment passer l'écriture d'une licence achetée ?

Exemple : le 1er avril 2026, l'association achète une licence de logiciel de billetterie à 1 800 euros. Elle n'est pas assujettie à la TVA et enregistre donc le montant TTC. Le bureau prévoit de l'utiliser trois ans. Le paiement part le 15 avril.

Réception de la facture, le 1er avril 2026
CompteLibelléDébitCrédit
2053Solutions informatiques1 800,00
404Fournisseurs d'immobilisations1 800,00
Paiement de l'éditeur, le 15 avril 2026
CompteLibelléDébitCrédit
404Fournisseurs d'immobilisations1 800,00
512Banque1 800,00

L'amortissement court à partir de la mise en service, au prorata du temps. En 2026, la licence sert neuf mois sur douze. La dotation vaut 1 800 euros divisés par 36 mois, multipliés par 9, soit 450 euros.

Dotation de l'exercice, au 31 décembre 2026
CompteLibelléDébitCrédit
6811Dotations aux amortissements450,00
2805Amortissements des solutions informatiques450,00

Les dotations suivantes sont de 600 euros en 2027 et en 2028, puis de 150 euros en 2029. Le calcul complet d'un plan d'amortissement est détaillé dans l'article sur l'immobilisation et son amortissement.

Comment enregistrer un abonnement en ligne ?

Un abonnement mensuel s'enregistre en charge à chaque prélèvement. Pour 30 euros par mois, l'écriture débite le 6511 et crédite le 512. Aucune immobilisation et aucun amortissement ne s'ajoutent. L'association paie l'usage du logiciel sans en acquérir de droit durable, ce qui exclut le compte 205.

Un abonnement annuel payé d'avance demande un ajustement à la clôture. Exemple : 360 euros réglés le 1er octobre 2026 pour la période d'octobre 2026 à septembre 2027. Trois mois concernent 2026, soit 90 euros. Les 270 euros restants passent en charge constatée d'avance.

Régularisation de l'abonnement, au 31 décembre 2026
CompteLibelléDébitCrédit
486Charges constatées d'avance270,00
6511Redevances pour solutions informatiques270,00

L'écriture s'inverse à l'ouverture de l'exercice 2027. La méthode figure dans l'article sur les produits et charges constatés d'avance.

Et en comptabilité de trésorerie ?

Le journal des recettes et des dépenses inscrit le logiciel le jour du paiement, dans une rubrique « Informatique ». La licence et l'abonnement y figurent de la même façon. Il n'y a ni amortissement ni régularisation de clôture. Notre comparatif trésorerie contre engagement détaille les deux méthodes.

Une licence chère et durable peut tout de même être notée dans un inventaire des biens. Cette liste aide le bureau suivant à connaître les outils de l'association.

Cas particuliers

Logiciel de moins de 500 euros HT. La doctrine fiscale admet la déduction immédiate en charge de ces achats quand leur valeur unitaire ne dépasse pas 500 euros HT (BOI-BIC-CHG-20-30-10, paragraphe 40). Une licence de suite bureautique à 150 euros est alors déduite en entier, sans amortissement. Si l'association retient ce seuil, elle l'applique chaque année à tous ses achats.

Frais de paramétrage. Les coûts pour mettre la solution en état de fonctionner peuvent s'ajouter à la valeur immobilisée. Il faut qu'ils remplissent les critères des articles 611-3 à 611-7 du plan comptable général. Les frais d'étude, de formation et de reprise des données restent en charge.

Ordinateur acheté avec le logiciel. Le matériel va au compte 2183 Matériel de bureau et matériel informatique, séparé de la licence. Chaque bien suit alors sa propre durée d'amortissement.

Association assujettie à la TVA. Elle enregistre la licence hors taxe. La TVA récupérable va au compte 44562 TVA sur immobilisations, et non au 44566.

Conclusion

Lisez le contrat avant de choisir le compte. Une licence achetée pour plusieurs années va au 205 et s'amortit. Un accès payé au mois ou à l'année passe en charge au 6511. Vérifiez à la clôture la part d'un abonnement annuel qui concerne l'exercice suivant.

Dans MonAssoCompta, le compte 205000 figure dans le plan proposé à la création de l'association. Le compte 2805 se crée depuis le plan comptable. L'écran Immobilisations accepte ces deux comptes, calcule le plan d'amortissement et passe la dotation de l'année. Le module est présenté sur la page comptabilité.

Voir la vidéo : Équipement et amortissements

Sources et références

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